Délibérations 2026.
Arrêté temporaire du Maire du 17 avril 2026. Règlementation Circulation sur la RD 3 au hameau du Pont de la Taule. N°2026-0059Télécharger
Arrêté du Maire du 17 avril 2026. Règlementation stationnement sur la RD3 au hameau du Pont de la Taule. N°2026-0058Télécharger
Arrêté temporaire du Maire du 17 avril 2026. Passage camions et poids lourds . Place de l’allée. N° 026-0057Télécharger
Arrêté Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons du 1°’ et 3ème groupe N°2026-0042Télécharger
Arrêté Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupe N° 2026-0041Télécharger
Arrêté Temporaire du Maire du 24 février 2026. Stationnement place « le Campourcy ». N°2026-0023Télécharger
Arrêté temporaire du Maire du 12 févier 2026. Stationnement Place le Campoursi. N°2026-0017Télécharger
Réforme mode de scrutin dans les communes de moins de 1000 habitants – Elections municipales de 2026.Télécharger
Arrêté Préfectoral modificatif du 21 janvier 2026. Nomination membres Commission de contrôle listes électoralesTélécharger
Réglementation Protoxyde d’azote sur la Voie Publique en Ariège. Arrêté préfectoral du 19 janvier 2026. Télécharger
Arrêté temporaire du Maire du 16 janvier 2026. Décaissement Travaux terrain Azas. N° 2026-0009Télécharger
Délibérations 2025.
Délibération du Conseil Municipal. Prolongation Contrat Occupation MHS du11 décembre 2025. N° 2025-106Télécharger
Arrêté préfectoral du 19 novembre 2025. Nomination membres Commission contrôle listes électorales Télécharger
Délibérations 2024.
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